COMITÉ FRANÇAIS D'HISTOIRE DE L'ART

Statuts (suite)

Statuts









Article 8 bis
b. Les membres du Comité français désignés pour représenter la France au CIHA et tout autre membre du CIHA ainsi que le président de l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art de l'Université, le directeur de la Revue de l'art, le chargé de mission pour l'histoire de l'art à l'Académie de France à Rome, le directeur de la Bibliothèque d'art et d'archéologie, participent au Conseil. Ils sont comptés en surnombre, outre les seize membres prévus, pour constituer le Conseil exécutif.

Article 9
Le Conseil exécutif choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé d'un président, deux vice-présidents, un trésorier, un secrétaire. Le Bureau est élu pour deux ans. Ses membres sont rééligibles. Le Bureau peut choisir, en dehors de l'Association, un secrétaire adjoint dont il fixe les attributions.

Article 10
Le Conseil exécutif se réunit sur convocation de son président ou à défaut d'un vice-président, aussi souvent que l'intérêt de l'Association l'exige. La présence de la moitié au moins des membres du Conseil est nécessaire pour la validité des délibérations. Les délibérations du Conseil sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et inscrits sur un registre spécial.

Article 11
Le Conseil exécutif est investi des pouvoirs les plus étendus sans limitation et sans réserve pour agir au nom de l'Association et faire toutes les opérations relatives à son objet.

Article 12
Le président assure la direction générale de l'Association ; le Conseil exécutif lui délègue tous les pouvoirs qu'il juge nécessaire à cet effet. En cas d'absence ou d'empêchement, le président est suppléé par l'un des vice-présidents.